Propriétaires de Chevaux Frisons
CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR :
Propriété du K.F.P.S., le Certificat d’origine (pédigrée) infalsifiable est nominatif. En cas de transfert du cheval à un autre propriétaire, il perd sa validité. Le Document d’Origine ne constitue pas un titre de propriété, il permet entre autres de vérifier l’identité du Cheval Frison : Registrat-nr (reçu dès la naissance il figurera toujours sur tous les papiers d’un cheval donné), chip-nr. (puce), lignées parentales, éleveur (Fokker),
Il mentionne bel et bien le nom des Propriétaires successifs le premier figurant sur la liste, juste en dessous du mot Eigenaar (propriétaire en Hollandais) étant celui du propriétaire enregistré au Studbook titulaire du document d’origine à l’exclusion de tout autre .
Un certificat d’origine à jour est exigé pour tout Frison souhaitant participer à un concours d’élevage où que ce soit dans le monde..
Les documents afférents au poulain nouveau né sont automatiquement établis au nom du propriétaire de la jument titulaire du papier (attention lorsque vous achetez une jument gestante).
Subordonnée à la présentation d’une attestation vétérinaire constatant le numéro de transpondeur, la délivrance d’un duplicata (passeport et/ou papier) est faite au nom du Propriétaire titulaire du document d’origine délivré par le K.F.P.S. (à méditer en cas de perte ou de vol).
Chaque propriétaire d’un cheval Frison reçoit un R-code qui lui donne accès aux prestations du K.F.P.S. pour autant qu’il soit à jour de cotisation. Cette règle s’applique également aux co-propriétaires d’un seul et même cheval qui sont individuellement enregistrés et redevables individuellement de la cotisation K.F.P.S.
Négliger de faire procéder à la régularisation des papiers de votre cheval Frison par le studbook pourrait vous conduire à des complications dont vous n’avez pas idée…
COMMENT PROCEDER ?
A.- Etre membre du K.F.P.S.
Une première inscription est nécessaire, tarif unique, quel que soit le nombre de chevaux
possédés. La cotisation est valable pour l’année calendaire. Chaque propriétaire reçoit un
R-code (figurant sur le document d’origine), qui lui ouvre l’accès aux services du Studbook
aussi longtemps qu’il s’acquitte de la cotisation.
B – S’il vous a été remis par le vendeur, envoyer l’Original du (des) pédigrés de votre/vos Frison(s) à l’A.F.C.F. avec un chèque correspondant au tarif en vigueur. Même si ce n’est pas souvent le cas, en principe, le vendeur devrait restituer le pédigrée au K.F.P.S. qui prend contact avec le nouveau propriétaire (par le canal de l’A.F.C.F.)
C – La cotisation est annuelle. Faute de vous en acquitter, votre compte K.F.P.S. est fermé, vous perdez le bénéfice de ses services (votre/vos chevaux sont placés sur une liste hors studbook ; nulle part ils ne seront admis sur les concours). Si vous achetez un nouveau cheval, la régularisation du changement de propriétaire ne pourra intervenir qu’après paiement de la cotisation auquel il faudra ajouter un droit d’entrée, (comme pour un nouveau membre).
Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à consulter l’A.F.C.F.
